Mentions légales
Dernière mise à jour : 27 juillet 2026
Projet — non publiable en l'état.Les zones surlignées doivent être renseignées par LAM Conseil et DataTrail, et l'ensemble relu par un juriste avant toute mise en ligne.
Éditeurs
Le présent service est édité conjointement par LAM Conseil et DataTrail Consulting.
| Dénominations sociales | à compléter : forme juridique et raison sociale exactes des deux sociétés |
|---|---|
| Sièges sociaux | à compléter : adresses postales |
| Immatriculation | à compléter : SIREN, RCS, capital social, numéro de TVA intracommunautaire |
| Directeur de la publication | à compléter : nom et qualité |
| Contact | à compléter : adresse e-mail et téléphone de contact |
Hébergement
| Hébergeur | à compléter : raison sociale et adresse de l'hébergeur retenu |
|---|---|
| Localisation des serveurs | à compléter : région d'hébergement — privilégier l'Union européenne |
Nature du service
Ce service met à disposition deux autodiagnostics gratuits portant sur l'exposition d'une organisation au risque RH lié à l'intelligence artificielle.
Les résultats sont indicatifs. Ils reposent exclusivement sur les déclarations de l'utilisateur, ne font l'objet d'aucune vérification et ne constituent ni un audit, ni un avis juridique, ni une attestation de conformité. Ils n'engagent la responsabilité ni de LAM Conseil, ni de DataTrail Consulting.
Les références réglementaires citées dans les restitutions sont fournies à titre pédagogique et ne se substituent pas à la lecture des textes ni à l'analyse d'un professionnel du droit.
Propriété intellectuelle
Le référentiel de questions, la méthode de notation et les restitutions sont la propriété de LAM Conseil et DataTrail Consulting. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Protection des données
Les conditions de traitement des données personnelles sont décrites dans la politique de protection des données.